Informations légales

MENTIONS LEGALES :

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1. Informations légales :

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GIE SOLARINOX MANAGEMENT – Numéro de Tel : 0590 90 01 02

Voie principale de Jarry, près station CAP, 971222 BAIE-MAHAULT
Enregistrée au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) sous le numéro 788 686 566 00019

Numéro de TVA Intracommunautaire : FR14788686566
Adresse de courrier électronique : contact@solarinox-guadeloupe.com

Le Fabriquant du site est : JOHNS Diana
Chef de la publication : JOHNS Diana
De quelle façon entrer en contact avec le Responsable de publication : Contact@solarinox91.com,

Le Développeur est : JOHNS Diana
Par quel moyen joindre le Webmaster : Contact@solarinox91.com,

L’hebergeur du site est : OVH
SAS
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code d’Activité principale exercée (APE) 2620Z
Num. de TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l’entreprise : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

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2. Présentation :

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Le site solarinox-guadeloupe.com réuni un ensemble de services, en l’état, disponible pour les utilisateur. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Webmaster du site solarinox-guadeloupe.com. Le site solarinox-guadeloupe.com est actualisé de façon régulière par JOHNS Diana.
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3. Exigence d’accessibilité :

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4. Propriété intellectuelle :

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6. Protection des biens et des personnes – Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

 

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